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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN-CLAUDE DUFOUR CONSEIL ET PAR ABREVIATION JCD CONSEIL A Directoire
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STIMWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STIMWAY
JEAN-CLAUDE DUFOUR CONSEIL S.A. ET PAR ABREVIATION JCD CONSEIL SA Société Anonyme A Directoire

Numéro de dépôt :
99767679
Date de dépôt :
06/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/01/2009

Présentation de la marque STIMWAY

Déposée le 6 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) JEAN-CLAUDE DUFOUR CONSEIL ET PAR ABREVIATION JCD CONSEIL A Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STIMWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN-CLAUDE DUFOUR CONSEIL ET PAR ABREVIATION JCD CONSEIL A Directoire domicilié(e) 4 Villa d'Orléans, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 268 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque STIMWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMWAY est expirée depuis le 6 janvier 2009.

JEAN-CLAUDE DUFOUR CONSEIL ET PAR ABREVIATION JCD CONSEIL A Directoire a également déposé les autres marques suivantes : JCD , JCD , ICA INTERNATIONAL CONGRESS AGENCY


JEAN-CLAUDE DUFOUR CONSEIL S.A. ET PAR ABREVIATION JCD CONSEIL SA Société Anonyme A Directoire - 4 Villa d'Orléans, 75014 PARIS - France - SIREN 320268568


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Services de transport, services d'organisation de voyages, d'excursions et de croisières ; agences de tourisme (à l'exception des services de réservation d'hôtels). Divertissement, services d'activités sportives et culturelles, services d'organisation de congrès et de séminaires. Restauration (alimentation), services d'hôtellerie, services de réservation d'hôtels.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.